République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

QUE 1920
Dépôt du rapport le 30.08.2023
Objet renvoyé au Conseil d'Etat le 23.06.2023
QUE 1920 A
Objet clos le 01.09.2023

Mémoriaux (textes et vidéos)

E 1920 | 23 juin 2011 - 14h
E-1920 Election d'un membre au Conseil d'administration de la Fondation du Centre international de Genève, en remplacement de M. LASSAUCE Charles (L), démissionnaire - durée du mandat : du 1er juillet 2011 jusqu'à l'entrée en vigueur de nouvelles dispositions, mais au plus tard au 30 novembre 2011 (voir L 10477 art. 23 - dispositions transitoires)